(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 novembre 1992 par MATTHEW GLOAG & SON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441251.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 2002.
MATTHEW GLOAG & SON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 19 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298983 - Publication au BOPI 2000-04-19
Inscription le 10 avril 2000 - Changement de dénomination n°298548 - Publication au BOPI 2000-04-10
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46